MENTIONS LEGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Sport France Impact les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le présent site internet accessible à l’adresse Sport France Impact (www.sportfranceimpact.fr) est édité par :

Sport France Formation
Marque exploitée : SPORT FRANCE IMPACT

Forme juridique : Association déclarée Loi 1901
Date de création : 23/09/2016
Publication au Journal Officiel : 16/12/2025
N° RNA : W931015433

SIREN : 827 936 238
SIRET : 827 936 238 00027
Code APE / NAF : 93.12Z
N° TVA intracommunautaire : FR51827936238

Siège social : 130 avenue Lavoisier, 77500 Chelles - France

Adresse e-mail : contact@sportfranceimpact.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l’association Sport France Formation.

3. Hébergement du site

Le site internet est hébergé par Wix.

Hébergeur : Wix.com Ltd.
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande

4. Plateforme de formation en ligne

Les formations en ligne et services LMS sont accessibles via la plateforme Teachizy :

https://sportfranceimpact.teachizy.fr/

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L’ensemble des contenus présents sur le site www.sportfranceimpact.fr, incluant de manière non limitative les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, documents téléchargeables, modules pédagogiques et éléments visuels, sont la propriété exclusive de Sport France Formation ou de leurs titulaires respectifs, sauf mentions contraires.

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Dons : HelloAsso

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10. Droit applicable

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